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Conseil municipal – 17 octobre 2023 à 20h30

10 octobre 2023

Le prochain Conseil Municipal de Montaud se tiendra le mardi 17 octobre 2023 à 20h30 en mairie.

  1. Approbation de l’ordre du jour                                                         
  2. Approbation du PV du conseil municipal du 1er août 2023
  3. Approbation des tarifs 2024 : location de la salle communale
  4. Approbation des tarifs 2024 : prêt de matériel
  5. Demande de subvention pour le projet de forêt fruitière
  6. Décision modificative au budget primitif 2023 n°1
  7. Convention 2024 cadre en faveur de la Généralisation de l’Education Artistique et Culture : autorisation de signature
  8. Désignation du référent déontologue – convention avec la CFMEL
  9. Approbation de l’extension du cimetière communal
  10. Approbation du rapport de la CLECT
  11. Décisions du Maire (modification régie périscolaire, désignation avocat)

Points infos, agenda :

  • Séminaire mi-mandat du 24 octobre 2023
  • le jour de la nuit 14/10
  • Point foncier
  • Point travaux
  • Restauration scolaire
  • Travaux APC
  • Relai la poste Pick up
  • Rapport gendarmerie
  • Arrêté sécheresse
  • Atlas de la biodiversité métropolitaine
  • Opération 8000 arbres pour 2024
  • Info : AC définitives inchangées
  • Permis du multiservice

Last modified: 10 octobre 2023

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