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Conseil municipal – 08 juin 2021 à 20h30

2 juin 2021

Le prochain Conseil Municipal de Montaud se tiendra le mardi 08 juin 2021 à 20h30 en mairie.

  1. Approbation de l’ordre du jour                            
  2. Approbation du PV du conseil municipal du 30/03/2021
  3. Demande de subvention pour le projet d’atelier apicole communale
  4. Acquisition des parcelles ZM 198, ZM 230, ZM 154 et ZM 196
  5. Instauration du permis de démolir et de la déclaration préalable pour l’installation de clôture et le ravalement de façades sur le territoire de la commune
  6. Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
  7. Détermination du taux de promotion d’avancement de grade
  8. Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
  9. Règlement intérieur du conseil municipal
  10. Avis du conseil municipal concernant le pacte de gouvernance
  11. Charte ANCT

Points d’information, agenda, questions diverses

Last modified: 2 juin 2021

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