Conseil municipal
Chargement de la carte…
Date / Heure
Date(s) - 12/11/2019
20 h 30 min
Emplacement
mairie de montaud
Catégories
Le Conseil Municipal se tiendra le mardi 12 novembre 2019 à 20h30, à l’Hôtel de ville.
ORDRE DU JOUR
- Approbation de l’ordre du jour.
- Approbation du PV du conseil municipal du 23.09.2019.
- Urbanisme : Approbation du PLU de Montaud. Lien de téléchargement du dossier intégral (expire dans 7 jours) : https://we.tl/t-ohC5S9qL0t
- Urbanisme : acquisition du foncier d’une contenance de 3000m² (ZB 497), pour un montant total de 10 000 €.
- Urbanisme : acquisition du foncier d’une contenance de 460m² (ZC 89), pour un montant total de 9 200 €.
- RH : Approbation de l’emploi de temps des agents municipaux qui ont opté pour l’annualisation du temps de travail.
- Sécurité : Approbation de la Convention conclue entre l’Etat et la commune de Montaud relative à l’installation et au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations (SAIP).
- Sécurité : Servitude d’aménagement et de passage des pistes DFCI.
- 3M : Approbation de la Convention avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Montpellier Métropole.
- 3M : Approbation de la Convention de gestion de services numériques communs.
POINTS D’INFORMATION
