Conseil municipal – 08 juin 2021 à 20h30
Carte non disponible
Date / Heure
Date(s) - 08/06/2021
20 h 30 min
Catégories
Le prochain Conseil Municipal de Montaud se tiendra le mardi 08 juin 2021 à 20h30 en mairie.
- Approbation de l’ordre du jour
- Approbation du PV du conseil municipal du 30/03/2021
- Demande de subvention pour le projet d’atelier apicole communale
- Acquisition des parcelles ZM 198, ZM 230, ZM 154 et ZM 196
- Instauration du permis de démolir et de la déclaration préalable pour l’installation de clôture et le ravalement de façades sur le territoire de la commune
- Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
- Détermination du taux de promotion d’avancement de grade
- Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Avis du conseil municipal concernant le pacte de gouvernance
- Charte ANCT
Points d’information, agenda, questions diverses
