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CONSEIL MUNICIPAL – 12 OCTOBRE 2026

6 octobre 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 12 octobre 2026 à 20h30 en mairie.

Administration générale

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 août 2026
  3. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal (2026-2032)
  4. Désignation d’un correspondant incendie et secours

    Ressources Humaines
  5. Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 1ère classe à temps non complet 30h
  6. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

    Intercommunalité
  7. Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15
    septembre 2026
  8. Approbation des attributions de compensation 2026 définitives suite à la CLECT du 15 septembre
    2026

    Finances
  9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de 247.5 €

    Urbanisme – Foncier
  10. Lotissement Liquettes : Attribution définitive des lots
  11. Autorisation de signature : convention d’amodiation

    Points d’information et agenda
    – Adhésion à la fondation du Patrimoine
    – Membres du CCAS
    – Transfert de pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Métropole

Last modified: 6 octobre 2026

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